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Ma Mairie !

Comptes rendus des séances plénières

Consulter en ligne les comptes-rendus des dernières réunions du conseil municipal

Grâce aux liens de téléchargement ci-dessous, vous pouvez consulter les comptes-rendus des réunions plénières du conseil municipal.

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  • Conseils municipaux 2017

    Compte rendu du conseil municipal – Séance du 29 juin 2017

  • Conseils municipaux 2017

    Compte rendu du conseil municipal – Séance du 30 juin 2017

  • Conseils municipaux 2017

    Compte rendu du conseil municipal – Séance du 18 mai 2017

  • Conseils municipaux 2017

    Compte rendu du conseil municipal – Séance du 30 mars 2017

  • Conseils municipaux 2017

    Compte rendu du conseil municipal – Séance du 2 février 2017

  • Conseils municipaux 2016

    Compte rendu du conseil municipal – Séance du 16 décembre 2016

  • Conseils municipaux 2016

    Compte rendu du conseil municipal – Séance du 17 novembre 2016

  • Conseils municipaux 2016

    Compte rendu du conseil municipal – Séance du 29 septembre 2016

  • Conseils municipaux 2016

    Compte rendu du conseil municipal – Séance du 29 juin 2016

  • Conseils municipaux 2016

    Compte rendu du conseil municipal – Séance du 26 mai 2016

  • Conseils municipaux 2016

    Compte rendu du conseil municipal – Séance du 31 mars 2016

  • Conseils municipaux 2016

    Compte rendu du conseil municipal – Séance du 4 février 2016

  • Conseils municipaux 2015

    Compte rendu du conseil municipal – Séance du 15 décembre 2015

  • Conseils municipaux 2015

    Compte rendu du conseil municipal – Séance du 19 novembre 2015

  • Conseils municipaux 2015

    Compte rendu du conseil municipal – Séance du 15 octobre 2015

  • Conseils municipaux 2015

    Compte rendu du conseil municipal – Séance du 8 octobre 2015

  • Conseils municipaux 2015

    Compte rendu du conseil municipal – Séance du 25 septembre 2015

  • Conseils municipaux 2015

    Compte rendu du conseil municipal – Séance du 4 juin 2015

    > Télécharger le fichier "Conseil-municipal_Compte-rendu-deliberations_2015-06-04.pdf" (215.57 Ko)

    > Télécharger le fichier "Conseil-municipal_PV_2015-06-04.pdf" (550.35 Ko)

    > Télécharger le fichier "Conseil-municipal_Ordre-du-jour_2015-06-04.pdf" (294.65 Ko)

    ORDRE DU JOUR

    Administration générale

    1. Désignation du secrétaire de la séance du Conseil municipal en date du jeudi 4 juin 2015.
    2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du jeudi 9 avril 2015.
    3. Dénomination de la médiathèque de Noisy-le-Grand du nom de Georges WOLINSKI.

    Affaires financières


    4. Approbation des comptes de gestion établis par le Trésorier principal concernant le budget principal de la Commune et les budgets annexes du service de l’assainissement et du cinéma Le Bijou afférents à l’exercice 2014.
    5. Approbation du compte administratif du Maire concernant le budget principal de la Commune et les budgets annexes du service de l’assainissement et du cinéma Le Bijou afférents à l’exercice 2014.
    6. Approbation du bilan des acquisitions et des cessions immobilières opérées par la Commune, l’Établissement public foncier d'Île-de-France (EPFIF) et la société publique locale (SPL) d’aménagement, de rénovation et d’équipement de Noisy-le-Grand (SOCAREN), et afférentes à l’exercice 2014.
    7. Indexation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE).

    Urbanisme

    8. Approbation de l’avenant n° 5 à la convention d’intervention foncière conclue avec l’Établissement public foncier d’Île-de-France (EPFIF), portant sur le site dit du Clos d’Ambert.
    9. Approbation de l’avenant n° 3 à la convention de mandat conclue avec la société publique locale d’aménagement, de rénovation et d’équipement de Noisy-le-Grand (SOCAREN) relative à la réalisation d’études et d’actions préalables dans le cadre de l’aménagement des quartiers Ouest (Périmètre Mont d’Est / Pierre Brossolette).
    10. Approbation de la modification n° 7 du plan local d’urbanisme.

    Affaires techniques

    11. Approbation de l’avenant n° 1 au contrat de délégation de service public conclu avec la société VINCI PARK CGST dans le cadre de l’exploitation du parc de stationnement en silo « B » situé dans le quartier du Pavé-Neuf, modifiant la grille tarifaire.
    12. Approbation de l’avenant n° 4 au contrat de délégation de service public conclu avec la société VINCI PARK Noisy-le-Grand dans le cadre de la réalisation de travaux d’aménagement et d’équipement d’un volume d’un parking souterrain neuf ainsi que son exploitation et sa gestion ; la rénovation, l’exploitation et la gestion de deux parcs de stationnement régionaux existants ; l’exploitation et la gestion du stationnement payant
    sur voirie.
    13. Approbation des avenants n° 3 et 4 au contrat pour l’action et la performance dit « Barème E » conclu avec la société ÉCO-EMBALLAGES, relatifs à l’autofacturation et au transport de l’aluminium de collecte sélective en vrac.
    14. Approbation d’une convention avec la société VÉOLIA EAU ÎLE-DE-FRANCE relative à la reprise de réseau privé de la rue de la Plaine, dans le secteur dit des « Épinettes ».
    Sports
    15. Attribution de subventions d’objectifs à diverses associations sportives au titre de l'exercice 2015.
    16. Attribution de subventions de fonctionnement à des associations sportives au titre de l’exercice 2015.
    17. Fixation des tarifs de location des équipements sportifs.

    Culture

    18. Approbation du contrat de parrainage à conclure avec la société ELRES dans le cadre de l’organisation du « Festival des Chemins de traverse » et de la manifestation culturelle dénommée « Festiv’eau » en 2015.
    19. Approbation d’une convention de partenariat avec le Syndicat intercommunal d’assainissement pour l’agglomération parisienne (SIAAP) dans le cadre de l’organisation de la manifestation dénommée « Festiv’eau » le 13 juin 2015.

    Développement urbain

    20. Attribution de subventions aux associations assurant des permanences d’accès aux droits à Noisy-le-Grand.
    21. Approbation d’une convention avec l’association Concordia relative à la mise en oeuvre d’un partenariat concourant à la réalisation de chantiers internationaux et tendant à l’accueil de jeunes Noiséens dans ce cadre.
    22. Fixation de la tarification relative aux clubs de jeunes et à l’espace sportif et associatif.

    Vie associative et vie des quartiers

    23. Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations au titre de l’exercice 2015.
    24. Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre d’actions culturelles et d’actions d’animation au titre de l’année 2015.
    25. Approbation d’une convention de partenariat avec l’association Au Fil de l’Eau relative à la mise en place des navettes fluviales sur la Marne, dans le cadre de l'opération appelée « Passeurs de Marne ».
    26. Approbation de l’adhésion à la fédération des centres sociaux et socioculturels de la Seine-Saint-Denis pour le compte de la maison pour tous du Jardin des sources.
    27. Approbation des plans de financements relatifs à la création de la maison pour tous des Coteaux et à la réhabilitation de locaux municipaux inoccupés place Pablo-Picasso, et des demandes de subvention y afférentes auprès de l’État et de la caisse d’allocations familiales (CAF) de la SeineSaintDenis.

    Personnel

    28. Modification des modalités de la rémunération des hôtes et hôtesses d’accueil du théâtre de l’Espace MichelSimon.
    29. Modification au tableau des effectifs permanents – suppression de 2 postes occupés par des agents en contrat à durée indéterminée.

    Décisions du Maire

    30. Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en application de l’article L. 212222 du Code général des collectivités territoriales.

  • Conseils municipaux 2015

    Compte rendu du conseil municipal – Séance du 9 avril 2015

    > Télécharger le fichier "Conseil-municipal_Compte-rendu-deliberations_2015-04-09.pdf" (302.86 Ko)

    > Télécharger le fichier "Conseil-municipal_PV_2015-04-09.pdf" (351.19 Ko)

    > Télécharger le fichier "Conseil-municipal_Ordre-du-jour_2015-04-09.pdf" (260.9 Ko)

    ORDRE DU JOUR

    Administration générale

    1. Désignation du secrétaire de la séance du Conseil municipal en date du jeudi 9 avril 2015.

    2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du jeudi 12 mars 2015.

    3. Réévaluation des tarifs relatifs à la délivrance des concessions funéraires applicables dans les cimetières de la Commune.

    4. Fixation des tarifs de vente des espaces publicitaires du guide municipal.

    5. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal.

    6. Approbation du plan de financement relatif à l’élaboration du schéma directeur d’assainissement communal et autorisation de demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Seine-Normandie.

    7. Autorisation de demande de subvention pour le financement d’une étude de stratégie de développement économique et de conseils en vue de la restructuration de la zone d’activités des Richardets, dans le cadre de l’appel à projets appelé « Agenda 21 : transition vers une économie verte » lancé par la Direction régionale et interdépartementale de l’Environnement et de l’Énergie Île-de-France (DRIEE).

    8. Information du Conseil municipal sur le rapport sur la situation de la Commune en matière de développement durable, au titre de l’année 2014.

    Affaires financières

    9. Adoption du budget primitif principal de la Commune et des budgets annexes du service de l’assainissement et du cinéma municipal Le Bijou, afférents à l’exercice 2015.

    10. Fixation des taux de la fiscalité directe locale, incluant la taxe sur l’enlèvement des ordures ménagères, au titre de l’exercice 2015.

    11. Revalorisation des tarifs de la taxe de séjour.

    12. Attribution de subventions de fonctionnement à l’Amicale du personnel, à l’Office du tourisme et d’animation et à la Mission locale pour l’emploi Sud 93, au titre de l’exercice 2015.

    13. Attribution d’une subvention de fonctionnement au centre communal d’action sociale (CCAS), au titre de l’exercice 2015, et information du Conseil municipal sur les interventions du CCAS.

    Urbanisme

    14. Approbation d’un protocole d’accord transactionnel en vue de l’acquisition d’une propriété sise 129, avenue Émile-Cossonneau et cadastrée section AH n° 478 pour 767 m².

    15. Approbation d’un protocole d’accord transactionnel en vue de l’acquisition d’une propriété sise 40, rue des Houdements et cadastrée section AW n° 811 pour 545 m². 16. Approbation d’un protocole d’accord transactionnel en vue de l’acquisition d’une propriété sise 42, rue des Houdements et cadastrée section AW n° 142 pour 884 m2. 17. Approbation d’un protocole d’accord transactionnel en vue de l’acquisition des lots n° 10, 13 et 18, dépendant de la propriété sise 193, rue Pierre- Brossolette et cadastrée section AD n° 311 pour 483 m2 et AD n° 303 pour 44 m².

    18. Aliénation de la parcelle communale sise 5, rue Jules-Ferry et cadastrée section AK n° 70 pour 439 m².

    19. Demande d’ouverture d’enquêtes publiques conjointes préalables à la déclaration d’utilité publique du projet d’aménagement de la zone d’aménagement concerté (ZAC) du secteur du Clos d’Ambert et à la cessibilité des terrains nécessaires à la réalisation dudit projet.

    20. Approbation des modalités de la mise à disposition du public du projet de dossier de réalisation de la zone d’aménagement concerté du secteur dit « Maille horizon Nord », de la mise à jour de l’étude d’impact et du bilan de la mise à disposition.

    21. Approbation d’un bail commercial avec la société LOCAPOSTE en vue de l’installation d’un bureau de poste dans un local communal sis 11, avenue Gabriel-Péri, dans le quartier des Richardets. Affaires techniques

    22. Approbation de la convention d’habilitation relative aux certificats d’économies d’énergie à conclure avec le Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC) et le Syndicat intercommunal pour le gaz et pour l’électricité en Île-de-France (SIGEIF) pour la période 2015-2017.

    23. Approbation de la convention avec la société COISPLET DEBOFFLE relative à l’enlèvement des huiles alimentaires usagées de la déchèterie municipale.

    24. Approbation d’une convention avec l’éco-organisme coordinateur OCAD3E pour la période 2015-2020, relative à la collecte séparée des déchets d’équipements électriques et électroniques ménagers (DEEE).

    25. Approbation d’une convention avec la société RECYCL-M en vue de l’enlèvement et du traitement des radiographies sur films argentiques et numériques collectés à la déchèterie municipale.

    26. Approbation du contrat territorial de collecte du mobilier avec l’écoorganisme ÉCO-MOBILIER, dans le cadre de la responsabilité élargie des producteurs (REP) des déchets d’équipement d’ameublement (DEA).

    Éducation

    27. Approbation du barème relatif aux tranches de quotient familial, utilisé pour la tarification de prestations municipales.

    28. Fixation des tarifs des services publics scolaires et périscolaires, de l’école municipale des langues et de la restauration pour adultes.

    29. Modification du règlement de service des activités périscolaires organisées dans le cadre du dispositif « Les petits curieux ».

    Sports

    30. Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations sportives locales, au titre de l’exercice 2015.

    31. Approbation du plan de financement de l’édition 2015 de la manifestation appelée « Noisy-Plage 93 » et des demandes de subventions y afférentes auprès de la direction départementale de la cohésion sociale et du département de la Seine-Saint-Denis.

    32. Information du Conseil municipal sur le rapport relatif aux conditions d’exécution de la délégation de service public pour la gestion du centre aquatique Les Nymphéas, au titre de l’exercice 2013.

    Culture

    33. Fixation des tarifs des spectacles de l’Espace Michel-Simon pour la saison de l’année 2015-2016 et approbation des conditions générales de vente. Développement urbain

    34. Approbation de la convention avec la Fédération Léo-Lagrange Île-de- France relative à l’organisation de stages à destination de jeunes Noiséens âgés de 17 à 25 ans en vue de l’obtention du brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA).

    Vie associative et vie des quartiers

    35. Autorisation de demande de subvention auprès du Département de la Seine-Saint-Denis relative à l’organisation de l’édition 2015 du programme d’actions sur le thème de la parentalité intitulé « Être parent(s) aujourd’hui ».

    36. Fixation des tarifs du service de restauration proposé lors des fêtes de quartier du Pavé-Neuf et du Champy.

    Habitat

    37. Approbation d’une convention de garantie d’emprunt et de réservation de logements, au titre du contingent communal, avec la société anonyme (SA) d’habitations à loyer modéré (HLM) EMMAÜS HABITAT, en vue de la construction de 48 logements locatifs sociaux de type prêt locatif à usage social (PLUS) et prêt locatif aidé d’intégration (PLAI), dans une résidence située 1, rue des Hauts-Roseaux et 62-64, rue Jules-Ferry. Développement économique et emploi

    38. Approbation du plan de financement du dispositif municipal d’accompagnement à la création d’activités et demande de subvention, dans ce cadre, auprès du Fonds social européen (FSE) – Axe 1, au titre de l’année 2014.

    39. Modification de la grille tarifaire applicable sur les marchés communaux d’approvisionnement du Centre et des Richardets.

    40. Approbation d’une convention avec l’Association des commerçants du centre commercial du Champy (A4C) relative à l’attribution d’une subvention à l'association au titre du fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC) dans le cadre de l’opération de redynamisation du centre commercial du Champy.

    Personnel

    41. Règlement des frais occasionnés par les déplacements au sein de la commune de Noisy-le-Grand des éducateurs sportifs.

    42. Gratification des étudiants de l’enseignement secondaire et supérieur accueillis pour un stage d’une durée supérieure à deux mois.

    43. Modification du tableau des effectifs du personnel permanent. Décisions du Maire

    44. Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en application de l’article L. 212222 du Code général des collectivités territoriales.

  • Conseils municipaux 2015

    Compte rendu du conseil municipal – Séance du 12 mars 2015

    > Télécharger le fichier "Conseil-municipal_Compte-rendu-deliberations_2015-03-12.pdf" (82.71 Ko)

    > Télécharger le fichier "Conseil-municipal_PV_2015-03-12.pdf" (338.79 Ko)

    > Télécharger le fichier "Conseil-municipal_Ordre-du-jour_2015-03-12.pdf" (291.2 Ko)

    ORDRE DU JOUR

    Administration générale

    1. Désignation du secrétaire de la séance du Conseil municipal en date du jeudi 12 mars 2015.

    2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du jeudi 12 février 2015.

    Urbanisme

    3. Prorogation de la durée de réalisation de la promesse de vente dans le cadre de l’aliénation de parcelles communales sises 160-166, rue PierreBrossolette et de onze emplacements de stationnement du parking dit « Villa Doria » situé à l’angle de la rue Pierre-Brossolette et du boulevard Souchet.

    4. Désignation de la Société d’aménagement, de rénovation et d’équipement de Noisy-le-Grand (SOCAREN) en qualité d’aménageur de la zone d’aménagement concerté (ZAC) « Maille horizon Nord » et approbation du traité de concession y afférent.

    5. Approbation d’un protocole d’accord transactionnel en vue de l’acquisition d’une propriété sise 2, rue René-Navier, cadastrée section AC n° 86 pour 293 m².

    6. Approbation du protocole d’accord transactionnel à intervenir en vue de l’acquisition d’une propriété sise 48, route de Gournay et cadastrée section AH n° 877 pour 197 m²

    7. Autorisation de démolition de la propriété communale sise 8, rue RogerSalengro et cadastrée section AW n° 99 pour 897 m².

    8. Aménagement de la parcelle communale cadastrée section BS n° 60 pour 9.413 m² sise 105, rue Rouget-de-Lisle sur le site dit « Petit Orme » : désaffectation du service public de l’enseignement, désaffectation et déclassement du domaine public.

    Sports

    9. Fixation des tarifs d’inscription aux Foulées de Noisy-le-Grand et du montant de l’indemnité du juge de course, au titre de leur 19e édition, et attribution d’une subvention d’objectifs au Groupe athlétique de Noisy-le-Grand et aux Restaurants du cœur.

    Culture

    10. Fixation des tarifs du spectacle intitulé « Slava’s Snow Show », programmé à l’Espace Michel-Simon du mercredi 25 au dimanche 29 novembre 2015.

    11. Fixation des tarifs de galas d’humoristes programmés à l’Espace Michel-Simon.

    Développement urbain

    12. Approbation d’une convention avec la Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale portant labellisation de la Maison de la jeunesse comme point « Information jeunesse ».

    Vie associative et vie des quartiers

    13. Approbation de conventions de financement exceptionnel d’investissement avec la caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis pour l’achat de tablettes numériques ou d’ordinateurs dans le cadre des actions d’accompagnement à la scolarité dispensées durant l’année scolaire 2014-2015 au sein des maisons pour tous du Champy et du Jardin des sources.

    Développement économique et emploi

    14. Approbation du plan de financement du dispositif municipal d’aide à l’emploi et demande de subvention auprès du Fonds social européen (FSE) - Axe 1 dans ce cadre, au titre de l’année 2014.

    Décisions du Maire

    15. Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en application de l’article L. 212222 du Code général des collectivités territoriales.

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Bon à savoir !

Le compte rendu des délibérations contient un résumé du dispositif des délibérations adoptées. Il est affiché et mis en ligne dans un délai de huit jours après chaque séance en application de règles légales.

Le procès-verbal reprend les affaires dans l’ordre de leur inscription à l’ordre du jour. Rédigé à l’issue de chaque séance du Conseil municipal et comprenant des éléments de débats auxquels chaque affaire a respectivement donné lieu, il est mis en ligne à la suite de son adoption par le Conseil municipal lors de sa séance suivante.