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Ma Mairie !

Comptes rendus des séances plénières

Consulter en ligne les comptes-rendus des dernières réunions du conseil municipal

Grâce aux liens de téléchargement ci-dessous, vous pouvez consulter les comptes-rendus des réunions plénières du conseil municipal.

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  • Conseils municipaux 2012

    Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 20 décembre 2012

    > Télécharger le fichier "cr_conseil-municipal_2012-12-20.pdf" (104.73 Ko)

    > Télécharger le fichier "Conseil-municipal_Ordre-du-jour_2012-12-20.pdf" (3.53 Mo)

    ORDRE DU JOUR

    I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

    1) Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil municipal du 29 novembre 2012.

    2) Approbation du plan d’actions Agenda 21 pour la période 2013-2016.

    II - AFFAIRES FINANCIÈRES

    3) Autorisation spéciale d’ouverture de crédits avant le vote du budget primitif 2013.

    4) Acomptes aux associations sur subventions au titre de l’année 2013.

    III - URBANISME

    5) Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale arrêté par le Comité syndical du Syndicat d’Agglomération Nouvelle du Val Maubuée.

    6) Acquisition amiable de la propriété cadastrée section AH n° 454 pour 359 m² et AH n° 774 pour 305 m² sise 165-167 avenue Émile-Cossonneau.

    7) Démolition de propriétés communales.

    8) Acquisition amiable de la propriété cadastrée section AH n° 517 pour503 m² sise 111 avenue Émile-Cossonneau – Complément à la délibération du Conseil municipal du 29 novembre 2012.

    IV - AFFAIRES TECHNIQUES

    9) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets - Exercice 2011.

    10) - Communication du rapport annuel 2011 du S.E.D.I.F. (Syndicat des Eaux d’Île-de-France) sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable.- Communication des rapports annuels 2011 du S.I.A.A.P. (Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne) et du Département de la Seine-Saint-Denis.- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement.

    11) Attribution du marché relatif au balayage et au nettoyage des voies et caniveaux de la commune.

    12) Délégation de service public pour l’exploitation d’un parc de stationnement :
    - Approbation du choix de l’entreprise délégataire et du contrat d’affermage.

    V - ÉDUCATION

    13) Protocole d’usage des installations informatiques mises à la disposition des écoles.

    14) Convention relative à la scolarisation d’enfants présentant des troubles envahissants du développement.

    15) Rapport relatif aux conditions d’exécution de la délégation de service public de la restauration collective scolaire et municipale – Exercice 2010/2011.

    VI - AFFAIRES SOCIALES

    16) Convention type de partenariat pour la tenue de permanences d’information et de prévention santé au sein du centre Marie-Curie.

    VII - DÉCISIONS DU MAIRE

    17) Information du Conseil municipal des décisions du maire prises en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

  • Conseils municipaux 2012

    Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 29 novembre 2012

    > Télécharger le fichier "cr_conseil-municipal_2012-11-29.pdf" (158.04 Ko)

    > Télécharger le fichier "Conseil-municipal_Ordre-du-jour_2012-11-29.pdf" (66.76 Ko)

    ORDRE DU JOUR

    I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

    1) Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du
    4 octobre 2012.

    II - AFFAIRES FINANCIÈRES

    2) Affectation des résultats 2011 - Budget Ville.

    3) Décision modificative n° 2 - Budget Ville.

    4) Révision de l’autorisation de programme et de l’échéancier prévisionnel
    des crédits de paiement afférents à la construction d’une piscine.

    5) Révision de l’autorisation de programme et de l’échéancier prévisionnel
    des crédits de paiement afférents à l’opération d’extension et de
    réhabilitation des locaux de l’Hôtel de Ville.

    6) Garantie d’un emprunt à souscrire par la SOCAREN pour la réalisation
    de la ZAC du Clos d’Ambert.

    7) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office du Tourisme et
    d’Animation.

    8) Imputation en section d’investissement de l’acquisition de matériels de
    premier équipement dans le cadre de la construction du nouvel Hôtel
    de Ville.

    III - URBANISME

    9) Acquisition amiable des lots n° 6 et 11 dépendant de la propriété sise
    193, rue Pierre Brossolette, cadastrée section AD n° 311.

    10) Protocole d’accord pour l’acquisition d’une propriété sise Chemin de la
    Varenne, cadastrée section AB n° 546 pour 379 m².

    11) Protocole d’accord pour l’acquisition d’une propriété sise 40, rue des
    Houdements cadastrée section AW n° 810 pour 448 m².

    12) Acquisition amiable de la propriété cadastrée section AH n° 517 pour
    503 m² sise 111 avenue Émile-Cossonneau.

    13) Désaffectation et déclassement du parc de stationnement Gallieni

    14) Protocole d’accord pour l’acquisition d’une propriété sise 27 bis-29, rue
    du Docteur Jean Vaquier, cadastrée section AD n° 820 pour 465 m²,
    AD n° 825 pour 44 m² et AD n° 817 pour 145 m².

    15) Protocole d’accord pour l’acquisition d’une propriété sise 50, route de
    Gournay, cadastrée section AH n° 626 pour 836 m².

    16) Acquisition amiable de la propriété sise 20, quai de la Rive Charmante,
    cadastrée section AC n° 71 pour 977 m².

    17) Conclusion d’un bail commercial - Local sis 15 rue du Marché.

    18) Démolition de propriétés communales.

    19) Protocole transactionnel entre la ville et Madame KERMORVANT.

    20) Dénomination de voies situées dans le quartier du centre-ville.

    21) Opération de démolition-reconstruction du Foyer de Travailleurs
    Migrants - Site dit du Promontoire :
    - Désaffectation, déclassement et aliénation de la parcelle communale
    cadastrée section CA n° 47 partie pour 934 m², sise 20 rue de la Butte-
    Verte
    - Autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire sur
    cette propriété communale.

    22) Opération de démolition-reconstruction du Foyer de Travailleurs
    Migrants – Site des Hauts Roseaux :
    - Autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire sur
    des propriétés communales.

    23) Autorisation de lancement de la procédure de modification du Plan
    Local d’Urbanisme dans le cadre de la réalisation de la Zone
    d’Aménagement Concertée du Clos d’Ambert.

    24) Autorisation de lancement de la procédure de modification du Plan
    Local d’Urbanisme.

    25) Aliénation de la propriété communale sise 43-45 avenue Montaigne,
    cadastrée section AW n° 365 pour 711 m² - lot n° 1 (359/1000èmes).

    IV - AFFAIRES TECHNIQUES

    26) Avenant n°1 au marché relatif à la collecte et l’évacuation des déchets
    ménagers.

    27) Avenant n°1 de transfert au marché relatif à l’entretien et la
    maintenance des réseaux d’éclairage public.

    28) Avenants n°1 aux marchés relatifs au renouvellement des services
    opérateurs en télécommunications – Lots n°1, 3 et 5.

    29) Avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre relatif à l’aménagement des
    berges de Marne.

    30) Avenants n°1 aux marchés relatifs à la fourniture de mobiliers pour les
    bureaux de l’Hôtel de Ville - Lots n°1 et 3.

    V - ÉDUCATION

    31) Attribution de la subvention de fonctionnement prévue par convention
    à l’école Françoise Cabrini.

    32) Convention de partenariat avec l’association Citoyenneté-Jeunesse pour
    la mise en oeuvre des projets « Art et culture à l’école » au cours de
    l’année scolaire 2012/2013.

    VI - CULTURE

    33) Convention de partenariat avec l’association Cultures du Coeur en
    Seine-Saint-Denis.

    34) Convention de partenariat avec le lycée Evariste Galois.

    VII - AFFAIRES SOCIALES

    35) Avenant n° 2 à la convention d’objectifs et de financement « Relais
    Assistants Maternels » avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-
    Saint-Denis.

    VIII - VIE ASSOCIATIVE ET VIE DES QUARTIERS

    36) Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations
    Familiales pour les actions d’accompagnement à la scolarité dispensées
    durant l’année scolaire 2012-2013.

    IX - HABITAT

    37) Adoption du Programme Local de l’Habitat 2012-2018.

    38) OPAH et plans de sauvegarde du Pavé Neuf :
    - Attribution de subventions dans le cadre du Fonds d’Intervention de
    Quartier.

    39) Convention de garantie d’emprunt et de réservation de logements au
    titre du contingent communal avec la S.A. d’H.L.M. IMMOBILIÈRE 3F
    pour l’opération de construction de 50 logements locatifs sociaux situés
    141-151, avenue Émile-Cossonneau.

    40) Convention de garantie d'emprunt et de réservation de logements au
    titre du contingent communal avec la S.A. d'H.L.M. BATIGERE ÎLE-DEFRANCE
    pour l’acquisition en VEFA de 22 logements locatifs sociaux
    situés 32, rue des Mastraits.

    41) Convention de garantie d’emprunt et de réservation de logements au
    titre du contingent communal avec la S.A. d’H.L.M. BATIGERE ÎLE-DEFRANCE
    pour l’acquisition en VEFA de 18 logements locatifs sociaux
    situés rue des Mastraits.

    X - PERSONNEL

    42) Modification du tableau des effectifs du personnel permanent - Création
    de postes.

    43) Fixation des taux de promotion des avancements de grade pour le cadre
    d’emplois des rédacteurs territoriaux.

    44) Fixation des taux de promotion pour l’avancement à l’échelon spécial de
    la catégorie C de la fonction publique territoriale.

    45) Fixation du régime indemnitaire versé aux agents relevant du cadre
    d’emplois des psychologues territoriaux.

    46) Mise en place d’une prestation d’action sociale.

    XI - DÉCISIONS DU MAIRE

    47) Information du Conseil Municipal des décisions du Maire prises en
    application de l’article L. 2122.22 du Code général des collectivités
    territoriales.

  • Conseils municipaux 2012

    Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 4 octobre 2012

    > Télécharger le fichier "cr_conseil-municipal_2012-10-04.pdf" (156 Ko)

    > Télécharger le fichier "Conseil-municipal_Ordre-du-jour_2012-10-04.pdf" (65.53 Ko)

    ORDRE DU JOUR

    I – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

    1) Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 5 juillet 2012.

    2) Avenant n° 1 au marché relatif à l’entretien ménager des locaux administratifs.

    3) Attribution du marché relatif à l’entretien ménager des locaux du nouvel Hôtel de Ville.

    4) Attribution du marché relatif à la location et la maintenance de copieurs numériques multifonctions.

    5) Avenants aux marchés relatifs à la souscription de contrats d'assurance au profit du groupement de commandes constitué entre la Ville et le CCAS :
    - Lot n° 2 : Responsabilité Civile et risques annexes
    - Lot n° 3 : Flotte automobile et risques annexes
    - Lot n° 4 : Risques statutaires du personnel.

    6) Modification de la Charte des Conseils consultatifs de quartier.

    7) Modification de la Charte du Conseil des Sages.

    8) Protocole d’utilisation de l’orgue de l’église Saint-Sulpice.

    II – AFFAIRES FINANCIÈRES

    9) Décision modificative n° 1 - Budget Ville.

    10) Affectation des résultats 2011 - Budget Assainissement.

    11) Décision modificative n° 1 - Budget Assainissement.

    12) Affectation des résultats 2011 - Budget du cinéma Le Bijou.

    13) Décision modificative n° 1 - Budget du cinéma Le Bijou.

    14) Fixation de la durée d’amortissement des biens immeubles productifs de revenus.

    15) Demandes de remise gracieuse de majorations et intérêts de retard en matière de taxes d’urbanisme.

    III – URBANISME

    16) Conclusion d’un bail commercial - Local sis 12 avenue Émile-Cossonneau.

    17) Protocole d’accord pour l’acquisition d’une propriété sise 38 rue René-Navier, cadastrée section AC n° 756 pour 600 m².

    18) Acquisition amiable des parcelles cadastrées section CE n° 111 partie pour 3 704 m², CE n° 111 partie pour 123 m² et CE n° 109 partie pour 30 m².

    19) Aliénation de propriétés communales sises 50-58 avenue Médéric, cadastrées section AP n° 18 pour 2 139 m² et AP n° 387 pour 984 m² :
    - Acte rectificatif à l’acte de cession en date du 18 juillet 2011.

    20) Aliénation de parcelles communales sises 160-166 rue Pierre-Brossolette et de 11 emplacements de stationnement du parking dit « Villa Doria » situé à l’angle de la rue Pierre-Brossolette et du boulevard Souchet.

    21) Avis sur le projet de Plan de Déplacements Urbains d’Île-de-France arrêté par le Conseil Régional.

    22) Périmètre d’études sur le secteur « Rive Charmante ».

    IV – AFFAIRES TECHNIQUES

    23) Attribution des marchés relatifs à l’exploitation, la maintenance multitechnique et la sécurité du nouvel Hôtel de Ville.

    24) Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la requalification des espaces publics du Pavé-Neuf.

    25) Avenant n° 1 au marché relatif à la réhabilitation et à l’extension de l’Hôtel de Ville – Lot A : Terrassements - gros-oeuvre – étanchéité.

    26) Avenants n° 2 aux marchés relatifs à la réhabilitation et à l’extension de l’Hôtel de Ville :
    - Lot B : Cloisons
    - Lot C : Revêtements de sols
    - Lot D : Façades – serrureries
    - Lot E : Plomberie – chauffage – ventilation
    - Lot F : Electricité
    - Lot G : VRD – aménagements extérieurs
    - Lot H : Ascenseurs.

    27) Convention relative au déversement des eaux pluviales de la commune dans le réseau d’eaux pluviales du Syndicat d’Agglomération Nouvelle de Marne-la-Vallée – Val Maubuée.

    28) Rapport relatif aux conditions d’exécution de la délégation du servicepublic du stationnement – Année 2011.

    V – ÉDUCATION

    29) Convention relative au fonctionnement des clubs « Coup de Pouce Clé » mis en place à l'école élémentaire Alexandre-Dumas pour l'année scolaire 2012/2013.

    30) Périmètre scolaire : rattachement du n° 21 rue de la Butte Verte au secteur du groupe scolaire Célestin Freinet.

    VI – SPORTS

    31) Attribution de subventions à deux associations sportives – Exercice 2012.

    32) Attribution d’une subvention d’objectifs à diverses associations.

    33) Soutien à un sportif de haut niveau :
    - Attribution d’une aide financière à Benoît CARANOBE
    - Signature d’une convention de partenariat.

    VII – AFFAIRES SOCIALES

    34) Dispositif de gestion du Revenu de Solidarité Active :
    - Convention relative au versement d’une subvention exceptionnelle à la commune régularisant les pertes financières liées au cofinancement du Projet de Ville RSA par le Fonds Social Européen en 2010.

    35) Demande de subventions auprès du Fonds Social Européen et du département de la Seine-Saint-Denis pour le financement du dispositif d’accompagnement des bénéficiaires du RSA au titre de l’année 2013.

    36) Candidature de la ville au dispositif de prescripteur d’emploi dans le cadre de l’Insertion par l’Activité Économique.

    VIII – DÉVELOPPEMENT URBAIN

    37) Approbation de la programmation 2012 des actions financées par la Région Île-de-France au titre du volet « Animation sociale des quartiers et sécurité ».

    38) Convention avec l’APCE 93 pour la tenue d’une permanence de consultations familiales et conjugales.

    39) Convention avec l’association SOS Victimes 93 pour la tenue d’une permanence d’aide aux victimes.

    40) Convention avec le CIDFF-93 pour la tenue de permanences d’information juridique.

    41) Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Mission Locale Sud 93.

    42) Modification du tableau de programmation des actions de fonctionnement du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2012.

    IX – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI

    43) Modification du plan de financement du dispositif d’accompagnement à la création d’entreprises dans le cadre de l’intervention du Fonds Social Européen (FSE) – Axe 1.

    X - HABITAT

    44) Convention de garantie d’emprunt et de réservation de logements au titre du contingent communal avec la S.A. d’H.L.M. IMMOBILIÈRE 3F pour l’opération de construction de 41 logements locatifs sociaux situés 13, rue Paul-Belmondo.

    45) Convention de garantie d’emprunt et de réservation de logements autitre du contingent communal avec la S.A. d’H.L.M. IMMOBILIÈRE 3Fpour l’opération de construction de 38 logements locatifs sociaux situés 15-17, rue du Clos.

    46) Convention de garantie d’emprunt et de réservation de logements au titre du contingent communal avec la S.A. d’H.L.M. IMMOBILIÈRE 3F pour l’opération de construction de 31 logements locatifs sociaux situés 15-17, rue du Clos.

    XI – VIE ASSOCIATIVE ET VIE DES QUARTIERS

    47) Attribution de subventions à deux associations – Exercice 2012.

    48) Attribution de subventions à diverses associations pour des actions culturelles et d’animation.

    XII – DÉCISIONS DU MAIRE

    49) Information du Conseil Municipal des décisions du Maire en application de l’article L. 2122.22 du Code général des collectivités territoriales.

  • Conseils municipaux 2012

    Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 5 juillet 2012

    > Télécharger le fichier "cr_conseil-municipal_2012-07-05.pdf" (153.14 Ko)

    > Télécharger le fichier "Conseil-municipal_Ordre-du-jour_2012-07-05.pdf" (67.51 Ko)

    ORDRE DU JOUR

    Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du compte rendu de la réunion du ConseilMunicipal du 31 mai 2012.

    I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

    1) Modification de la Charte du Conseil des Sages.

    2) Attribution des marchés relatifs à l’acquisition de fournitures de bureau et de fournitures scolaires.

    3) Avenant n°1 au marché relatif à la souscription de contrats d’assurance
    Dommage ouvrage et Tous risques chantier pour l’opération d’extension et de réhabilitation de l’Hôtel de Ville et la construction du centre aquatique – Lot n°1 : Assurance Tous risques chantiers / MontagesEssais Centre aquatique.

    4) Attribution des marchés relatifs à la fourniture de mobiliers pour les bureaux de l’Hôtel de Ville - Lots n° 10, 11 et 12.

    5) Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandiepour la mise en œuvre du programme d’assainissement – Année 2012.

    6) Demande de subventions pour la création de la Maison de la Petite Enfance de la Butte-Verte.

    7) Élection d’un Adjoint au Maire.

    II - URBANISME

    8) Modification du périmètre d’études sur le secteur « La Varenne ».

    9) Conclusion d’un bail commercial – Local sis 146 rue Pierre-Brossolette.

    10) Désaffectation, déclassement et aliénation de la parcelle communale cadastrée section AY n°101 pour 5.639 m² sise 15-17 rue du Clos.

    11) Demande de subventions auprès de la Région Ile-de-France pour la réalisation des opérations de rénovation urbaine programmées en 2012 dans les quartiers du Pavé-Neuf et de la Butte-Verte.

    12) Autorisation de dépôt de demande de permis de construire sur des propriétés communales sises 160 – 164 rue Pierre-Brossolette.

    13) Aliénation de la propriété communale cadastrée section CI n°191 pour 5.608 m² sise 5-7 rue du Ballon.

    14) Fixation des modalités de consultation du public sur l’application de la majoration de 30 % des droits à construire.

    15) Opération d’aménagement des quartiers Ouest (périmètre Montd’Est/Brossolette) :- Lancement de la concertation préalable.

    16) Opération d’aménagement des quartiers Ouest (périmètre Montd’Est/Brossolette) :- Mandat d’études préalables.

    III - AFFAIRES TECHNIQUES

    17) Attribution du marché relatif à la réalisation de travaux de construction du centre aquatique – Lot 12 : Toboggan.

    18) Attribution du marché relatif aux prestations de service de sécurité incendie dans les établissements recevant du public de la ville.

    19) Avis du Conseil Municipal sur le principe de délégation de l’exploitation du parc de stationnement en silo « B ».

    20) Dépôt d’une demande d’autorisation d’aménager un établissement recevant du public pour la réalisation d’une Maison de la Petite Enfance dans le quartier de la Butte-Verte.

    21) Dépôt d’une demande d’autorisation d’aménager un établissement recevant du public pour la réalisation d’une salle polyvalente dans le quartier de la Butte-Verte.

    IV - ÉDUCATION

    22) Convention de participation des accueils de loisirs de la ville aux activités de l’Association Départementale pour l’Animation et la Gestion de la base de loisirs de Champs-sur-Marne.

    23) Périmètre scolaire : rattachement de la place Antoine-Renard et de l’allée Charles-Perrault au secteur du groupe scolaire Célestin-Freinet.

    24) Modification du règlement de fonctionnement du service municipal de transport entre l’école des Hauts-Bâtons et le groupe scolaire Gavroche.

    25) Attribution des marchés relatifs à la fourniture de prestations de séjours de vacances.

    V - SPORTS

    26) Attribution d’une subvention d’objectifs à l’association Rugby Club de Noisy-le-Grand/Marne-la-Vallée.

    27) Attribution d’une subvention à l’Association Sportive du collège Saint Exupéry – Exercice 2012.

    28) Modification du règlement intérieur général des installations sportivesmunicipales.

    29) Modification du règlement intérieur de la salle de musculation et de remise en forme du gymnase du Champy et fixation des tarifs d’accès à la salle pour la saison 2012/2013.

    VI - AFFAIRES SOCIALES

    30) Approbation du projet de santé et du règlement intérieur du Centre Marie-Curie.

    31) Avis du Conseil Municipal sur le principe de délégation de la gestion de la Maison de la Petite Enfance de la Butte-Verte.

    VII - DÉVELOPPEMENT URBAIN

    32) Approbation du rapport relatif aux actions de développement social urbain – Année 2011.

    33) Programmation des actions de fonctionnement du Contrat Urbain deCohésion Sociale 2012 – 2e phase.

    34) Adhésion à l’association Nos quartiers ont des talents et convention departenariat.

    35) Convention avec la Fédération Léo Lagrange pour l’organisation de stages BAFA en direction des jeunes Noiséens.

    VIII - CULTURE

    36) Fixation des tarifs d’inscription aux ateliers municipaux de théâtre – Année 2012/2013.

    37) Fixation des tarifs de la Médiathèque – Année 2012/2013.

    IX - HABITAT

    38) Convention de garantie d’emprunt et de réservation de logements au titre du contingent communal avec la S.A. d’H.L.M. BATIGERE ILE-DEFRANCE pour l’acquisition en VEFA de 22 logements locatifs sociauxsitués 32, rue des Mastraits.

    39) Convention de garantie d’emprunt et de réservation de logements autitre du contingent communal avec la S.A. d’H.L.M. BATIGERE ILE-DEFRANCE pour l’acquisition en VEFA de 18 logements locatifs sociauxsitués rue des Mastraits.

    X - VIE ASSOCIATIVE ET VIE DES QUARTIERS

    40) Tarification 2012/2013 des activités des Maisons Pour Tous.

    41) Tarification applicable aux associations pour la mise à disposition de locaux au sein des Maisons Pour Tous.

    XI - PERSONNEL

    42) Convention relative à la mise à disposition d’un salarié de la Mission Locale Sud 93 auprès de la ville.

    43) Fixation des taux de promotion des avancements de grade pour le cadre d’emplois des assistants territoriaux d’enseignement artistique.

    44) Protocole transactionnel entre la ville et Monsieur BAGES.

    Information du Conseil Municipal des décisions du Maire en applicationde l’article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

  • Conseils municipaux 2012

    Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 31 mai 2012

    > Télécharger le fichier "cr_conseil-municipal_2012-05-31.pdf" (251.58 Ko)

    > Télécharger le fichier "Conseil-municipal_Ordre-du-jour_2012-05-31_01.pdf" (67.22 Ko)

    ORDRE DU JOUR

    Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 mars 2012.

    I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

    1) Attribution des marchés relatifs à la fourniture de mobiliers pour les bureaux de l’Hôtel de Ville.

    2) Avenant n° 1 au marché relatif à la souscription de contrats d’assuranceau profit du groupement de commandes constitué entre la Ville et le CCAS – Lot n° 1 : Dommages aux biens et risques annexes.

    3) Demande de subvention pour la réalisation d’une étude portant sur le pôle commercial du Champy dans le cadre du Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce.

    4) Demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie pour la réhabilitation du réseau d’assainissement du quartier du Pavé-Neuf.

    5) Demande de subventions pour la réalisation du nouvel orgue de l’église Saint-Sulpice.

    II - AFFAIRES FINANCIÈRES

    6) Approbation des comptes de gestion Ville, Assainissement et Cinéma -Exercice 2011.

    7) Approbation des comptes administratifs Ville, Assainissement et Cinéma- Exercice 2011.

    8) Approbation du bilan des acquisitions et cessions immobilières -Exercice 2011.

    III - URBANISME

    9) Protocole d’accord entre la SNC HORIZON 2, l’EPAMARNE et la Ville.

    10) Avenant à la promesse de vente relative à l’aliénation de propriétéscommunales sises au lieu-dit « Les Epinettes ».

    11) Avenant n° 2 à la convention d’intervention foncière conclue avec l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France, portant sur le site dit duClos d’Ambert.

    12) Protocole d’accord pour l’acquisition d’une propriété sise 21 rue Léo-Lagrange, cadastrée section AB n° 278 pour 290 m².

    13) Protocole d’accord pour l’acquisition d’une propriété sise 27 rue de laChapelle, cadastrée section CL n° 16 pour 452 m².

    14) Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme.

    15) Aliénation de parcelles communales sises avenue Emile-Cossonneau.

    16) Autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire sur laparcelle communale cadastrée section AW n° 365, sise 45 avenueMontaigne.

    IV - AFFAIRES TECHNIQUES

    17) Démolition des bâtiments implantés sur la parcelle cadastrée section AYn° 101, sise 15 rue du Clos.

    18) Création d’un préau au sein du groupe scolaire Paul Serelle :
    - Dépôt d’une demande de permis de construire.

    19) Avenant n° 1 au marché relatif à l’exploitation des installations techniques de la chaufferie bois, du réseau de chaleur et des sous-stations alimentées par la chaufferie.

    20) Avenant n° 1 au marché relatif au traitement des ordures ménagères – Lot n°4 : recyclage des déchets propres et secs.

    21) Délégation de service public pour l’exploitation du parking en silo « B » :
    - Saisine de la Commission consultative des services publics locaux.

    V - ÉDUCATION

    22) Attribution des marchés relatifs à l’organisation de classesd’environnement.

    VI - SPORTS

    23) Demandes de subventions pour l’organisation de la manifestation Noisy-Plage 93 édition 2012.

    24) Attribution de subventions d’objectifs à diverses associations sportives.

    25) Fixation des tarifs de location des équipements sportifs.

    26) Fixation des tarifs d’inscription aux activités de l’Ecole Municipale des Sports.

    27) Conventions relatives aux modalités d’accès des Noiséens aux piscinesde Nogent-sur-Marne et de Villiers-sur-Marne.

    VII - DÉVELOPPEMENT URBAIN

    28) Convention de financement des projets « Eté 2012 » avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis.

    29) Convention avec le Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) portant sur le fonctionnement du Point d’Accès au Droit.

    30) Attribution de subventions aux associations assurant des permanencesd’accès au droit à Noisy-le-Grand.

    VIII - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI

    31) Demande de subvention du Fonds Social Européen - Axe 2 pour le dispositif d’aide à l’emploi.

    32) Attribution d’une subvention à l’association Le Club Ville & Entreprisesde Noisy-le-Grand.

    33) Attribution d’une subvention à l’association Initiative 93.

    34) Attribution d’une subvention à l’Association noiséenne des commerçants du centre ville.

    IX - CULTURE

    35) Fixation des tarifs d’inscription et de prêts d’instruments au conservatoire Maurice-Baquet.

    36) Fixation des tarifs des places du concert organisé dans le cadre dufestival d’orchestres d’harmonie.

    37) Fixation des tarifs de l’atelier numérique – Année 2012/2013.

    38) Convention de partenariat pour la manifestation « Fontaines en scène » avec le Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement del’Agglomération Parisienne.

    39) Contrat de parrainage de manifestations culturelles avec la société EliorRestauration Enseignement.

    X - HABITAT

    40) Avenant n° 2 au marché relatif à l’élaboration et au suivi de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et des plans de sauvegardedans le quartier du Pavé Neuf – Lot n° 1 : Mission de suivi-animation del’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat.

    XI - VIE ASSOCIATIVE ET VIE DES QUARTIERS

    41) Attribution de subventions à diverses associations – Exercice 2012.

    42) Attribution de subventions à des associations pour des actionsculturelles et d’animation.

    43) Convention de partenariat avec l’association Au Fil de l’Eau pour l’organisation de navettes fluviales sur la Marne dans le cadre d’unchantier école.

    XII - PERSONNEL

    44) Fixation des taux de promotion des avancements de grade pour le cadre d’emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques.

    Information du Conseil Municipal des décisions du Maire en applicationde l’article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

  • Conseils municipaux 2012

    Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 29 mars 2012

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    ORDRE DU JOUR

    Désignation d’un Secrétaire de séance et approbation du compte rendu de la réunion du ConseilMunicipal du 8 mars 2012.

    I - HABITAT

    1) Arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat 2012-2018.

    2) Garantie d'emprunt et réservation de logements au titre du contingentcommunal à la SA d’HLM LOGIREP pour l’acquisition et la réhabilitationde la résidence « La Piazza ».

    II - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

    3) Attribution du marché relatif aux prestations de maintenance etd’assistance à l’exploitation des équipements et systèmes devidéoprotection urbaine de la ville.

    III - AFFAIRES FINANCIÈRES

    4) Adoption du Budget Primitif 2012 – Ville, Assainissement et Cinéma.

    5) Fiscalité directe locale – Exercice 2012.

    6) Attribution de subventions à diverses associations – Exercice 2012.

    7) Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communald’Action Sociale pour l’exercice 2012 :
    - Rapport de présentation des interventions du CCAS dans le domaine de l’action sociale.

    IV - URBANISME

    8) Suppression partielle de la servitude de passage public pour piétonsgrevant l’ensemble immobilier cadastré section BV n° 101 pour 15 m²et BV n° 102 pour 3 575 m², sis place Pompidou / rue de l’Université.

    9) ZAC du Clos d’Ambert :
    - Traité de concession avec la SOCAREN
    - Attribution d’une avance de trésorerie à la SOCAREN.

    V - AFFAIRES TECHNIQUES

    10) Attribution du marché relatif à la réalisation de travaux de constructiondu centre aquatique – Lot B : Etanchéité sur béton.

    11) Avenant au marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la restauration del’église Saint-Sulpice.

    12) Avenant au marché de maîtrise d’oeuvre relatif à l’extension et à laréhabilitation des locaux de l’Hôtel de Ville.

    13) Demande de subvention pour la réhabilitation de la promenade Michel-Simon.

    VI - ÉDUCATION

    14) Actualisation des tranches de quotient familial.

    15) Fixation des tarifs des services publics scolaires et périscolaires, del’école municipale des langues et de la restauration pour adultes.

    16) Modification du règlement intérieur de l’école municipale des langues.

    17) Attribution du marché relatif au renouvellement et à la maintenance du parc informatique scolaire.

    VII - SPORTS 

    18) Attribution de subventions à diverses associations sportives – Exercice2012.19) Attribution d’une subvention d’objectifs à diverses associations.

    20) Organisation des 16e Foulées de Noisy-le-Grand :
    - Fixation des tarifs d’inscription et du montant de l’indemnité du juge de course
    - Attribution d’une subvention d’objectifs au Groupe Athlétique de Noisy-le-Grand.

    21) Convention avec l’Association Sportive Noiseraie Champy et la Fédération Sportive et Gymnique du Travail pour la mise en place d’une activité escalade au gymnase de la Butte Verte.

    VIII - DÉVELOPPEMENT URBAIN

    22) Programmation des actions de fonctionnement du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2012 – 1re phase.

    IX - CULTURE

    23) Soutien à la permanence artistique et culturelle :
    - Avenant n°1 à la convention triennale conclue avec la Région Ile-de-France
    - Convention avec la compagnie « Le Théâtre de l’Héliotrope ».

    24) Fixation des tarifs des spectacles de l’Espace Michel Simon – saison 2012/2013.

    25) Fixation des tarifs des spectacles de la programmation estivale de l’Espace Michel-Simon – Été 2012.

    X - AFFAIRES SOCIALES

    26) Délégation de la gestion de la Maison de la Petite Enfance de la Butte-Verte :
    - Saisine de la Commission consultative des services publics locaux.

    XI - PERSONNEL

    27) Modification du tableau des effectifs du personnel permanent - Créationde postes.

    Information du Conseil Municipal des décisions du Maire en applicationde l’article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

  • Conseils municipaux 2012

    Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 8 mars 2012

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    ORDRE DU JOUR

    Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du compte rendu de la réunion du Conseil municipal du 16 février 2012.

    I - AFFAIRES FINANCIÈRES

    1) Modification des modalités d’amortissement des biens – Budget ducinéma Le Bijou.

    II - URBANISME

    2) Désaffectation, déclassement et aliénation des parcelles communalescadastrées section CK n° 67 pour 3.617 m² et CK n° 65 pour 198 m² sises boulevard des Astronautes.

    3) Acquisition amiable des lots n° 4, 12 et 17 dépendant de la propriétésise 193, rue Pierre-Brossolette, cadastrée section AD n° 311.

    4) Démolition des propriétés communales sises 85 rue du DocteurJean-Vaquier et 35 boulevard du Champy-Richardets.

    III - AFFAIRES TECHNIQUES

    5) Attribution du marché relatif à la réalisation des travaux deconstruction du centre aquatique - Lot A : VRD - Gros-oeuvre -Doublages.

    IV - ÉDUCATION

    6) Attribution de subventions pour les actions pédagogiques des projetsd’école.

    V - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI

    7) Demande de subvention du Fonds Social Européen – Axe 1 pour le dispositif d’accompagnement à la création d’entreprises.

    Information du Conseil municipal des décisions du Maire en application de l’article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

  • Conseils municipaux 2012

    Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 16 février 2012

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    ORDRE DU JOUR

    Désignation d’un Secrétaire de séance et approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 25 janvier 2012.

    I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

    1) Attribution des accords-cadres relatifs à l’impression, au façonnage, au conditionnement et à la livraison des supports de communication et d’information de la ville.

    II - AFFAIRES FINANCIÈRES

    2) Débat d’orientations budgétaires.

    III - URBANISME

    3) Acquisition amiable de la propriété cadastrée section CL n° 61 pour 1263 m² et CL n°62 pour 1279 m² sise 3/5 allée du Closeau.

    4) Protocole d’accord pour l’acquisition des lots n° 2, 3, 6, 7 et 9 dépendant de l’ensemble immobilier sis 1, allée du Closeau, cadastré section CL n° 60 pour 3440 m².

    5) Démolition des propriétés communales sises 4 rue de la Butte-Verte et 35 boulevard du Champy-Richardets.

    6) Autorisation de dépôt d’une demande de permis de construire sur une propriété communale.

    7) Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre relatif à l’aménagement des espaces publics et aux travaux de VRD du secteur Maille Horizon Nord.

    8) Acquisition amiable de deux emprises foncières d’environ 130 m² et 145 m², en rez-de-chaussée, dépendant de l’ensemble immobiliercadastré section BV n° 101 pour 15 m² et BV n° 102 pour 3575 m², sis place Pompidou / rue de l’Université.

    9) Résidence dite du Petit Orme sise Allée Fernand-Léger :
    - Modification de la délibération du Conseil Municipal du 23 juin 2011 relative à l’aliénation des parcelles communales cadastrées section BV n° 185 partie pour 170 m² sise allée Fernand-Léger et BV n° 186 partie pour 36 m² sise square Henri-MatisseIV - AFFAIRES TECHNIQUES

    10) Avenants n° 1 aux marchés relatifs à la réhabilitation et à l’extension de l’Hôtel de Ville :
    - Lot A : Terrassements – gros-oeuvre – étanchéité
    - Lot B : Cloisons
    - Lot C : Revêtements de sols
    - Lot D : Façades – serrureries
    - Lot E : Plomberie – chauffage – ventilation
    - Lot F : Électricité
    - Lot G : VRD – aménagements extérieurs
    - Lot H : Ascenseurs

    11) Avenant n° 1 au marché relatif à une mission d’ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) pour la réhabilitation et l’extension de l’Hôtel de Ville.

    12) Avenant n° 4 au marché de maîtrise d’oeuvre relatif à l’extension et à laréhabilitation des locaux de l’Hôtel de Ville.

    13) Attribution du marché relatif à l’exploitation des installations techniques de la chaufferie bois, du réseau de chaleur et des sous-stations alimentées par la chaufferie.

    14) Convention relative à une opération de diagnostic d’archéologie préventive sur le terrain sis 2 rue de l’Église.

    V - ÉDUCATION

    15) Attribution de subventions pour les projets d’école.

    16) Attribution de subventions à deux écoles élémentaires dans le cadre du dispositif « Art et culture à l’école ».

    17) Attribution d’une subvention à l’Association Culturelle et Pédagogique de Noisy-le-Grand.

    VI - CULTURE

    18) Convention de partenariat entre le département de la Seine-Saint-Denis et la ville pour les activités de l’Espace Michel-Simon.

    VII - VIE ASSOCIATIVE ET VIE DES QUARTIERS

    19) Convention d’objectifs et de financement des actions d’accompagnement scolaire avec la Caisse d’Allocations Familiales.

    20) Attribution d’une subvention au collège Victor-Hugo.

    Information du Conseil Municipal des décisions du Maire en application de l’article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

  • Conseils municipaux 2012

    Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 25 janvier 2012

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    ORDRE DU JOUR

    Désignation d’un Secrétaire de séance et approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 décembre 2011.

    I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

    1) Fixation d’une participation forfaitaire à l’établissement d’un duplicata delivret de famille.

    2) Déplacement du monument aux morts et des reliquaires des soldatsmorts pour la France lors de la guerre 1914-1918.

    3) Rapport sur la situation en matière de développement durable.

    4) Modification de la convention avec la Fondation du Patrimoine, relativeà la mise en place d’une souscription pour la restauration des vitraux del’Eglise Saint-Sulpice.

    II - URBANISME

    5) Périmètre d’études sur le secteur « Cossonneau-République ».

    6) Acquisition amiable des propriétés sises 85 rue du Docteur JeanVaquier et 26 / 34 avenue Emile Cossonneau, cadastrées section AZn°20, n°390, n°391 et n°392 ( lots n°30, 33, 34 et 36), AZ n°389 ( lotsn°1 et 9) et AZ n°19.

    7) Acquisition amiable des lots n° 40, 41, 44, 48 et 49 dépendant de lapropriété sise 85 bis rue du Docteur Jean Vaquier et 32 à 34 avenue Emile-Cossonneau, cadastrée section AZ n° 20, AZ n° 392, AZ n° 391et AZ n° 390.

    III - ÉDUCATION

    8) Périmètre scolaire : rattachement de la rue des Halles au secteur dugroupe scolaire Les Richardets.

    9) Convention relative au fonctionnement des clubs « Coup de PouceClé » mis en place à l’école élémentaire Alexandre Dumas pourl’année scolaire 2011/2012.IV – DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET EMPLOI

    10) Adhésion de la ville à l’association « Le Club Ville & Entreprises deNoisy-le-Grand ».

    Information du Conseil Municipal des décisions du Maire enapplication de l’article L. 2122.22 du Code Général des CollectivitésTerritoriales.

  • Conseils municipaux 2011

    Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 15 décembre 2011

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    ORDRE DU JOUR

    Désignation d'un Secrétaire de séance et approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16 novembre 2011.

    I - AFFAIRES FINANCIÈRES

    1) Procédure d'ajustement de l'actif : Opération de régularisation du compte 20417 – Subventions d'équipement versées aux autres établissements publics locaux.

    2) Décision modificative n° 3 – Budget Ville.

    3) Autorisation spéciale d'ouverture de crédits avant le vote du budget primitif 2012.

    4) Acomptes aux associations sur subventions au titre de l'année 2012.

    5) Fixation du coefficient multiplicateur de la taxe sur la consommation finale d'électricité.

    II - URBANISME

    6) Modification du périmètre d'études sur le secteur dit de la " Zone d'Activité des Richardets ".

    7) Désignation d'un représentant du Conseil Municipal pour siéger au sein du comité stratégique de la Société du Grand Paris.

    8) Désignation d'un membre du Conseil Municipal pour statuer sur une demande de permis de construire déposée par le Maire.

    9) Instauration du droit de préemption urbain sur l'ensemble des zones urbaines et à urbaniser et d'un droit de préemption urbain renforcé sur certains secteurs.

    10) Protocole d'accord pour l'acquisition d'une propriété sise 17, rue de laChapelle, cadastrée section CL n° 11 pour 453 m².

    11) Acquisition de 730 millièmes indivis du lot 3 de l'ensemble immobilier cadastré section BV n° 101 pour 15 m² et BV n° 102 pour 3 757 m², sis rue de l'Université à Noisy-le-Grand.

    12) Protocole d'accord relatif au retrait de l'EPAMARNE des opérationsd'aménagement en cours sur la ville de Noisy-le-Grand.

    13) Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'aménagement des espacespublics et aux travaux de VRD du secteur Maille Horizon Nord :
    - Désignation des membres du Conseil Municipal appelés à siéger au sein du jury.

    14) SOCAREN :
    - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL)
    - Présentation du rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique au titre de l'année 2010 dans lecadre de l'opération d'aménagement du Clos aux Biches.

    15) SOCAREN :- Rapport d'activité au titre de l'article L. 1524-5 du Code général descollectivités territoriales.

    16) SOCAREN :- Désignation de la SOCAREN en qualité d'aménageur de la ZAC duClos d'Ambert et en qualité d'Assistant à Maîtrise d'Ouvrage pour laprogrammation des équipements.

    III - AFFAIRES TECHNIQUES

    17) Attribution du marché relatif à l'entretien et à la maintenance desréseaux d'éclairage public et de la signalisation tricolore lumineuse.

    18) Rapport relatif aux conditions d'exécution de la délégation du service public du stationnement – Année 2010.

    19) Contrat pour l'action et la performance avec la société Eco-Emballages.

    20) Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'éliminationdes déchets - Exercice 2010.

    21) - Communication du rapport annuel 2010 du S.E.D.I.F. (Syndicat desEaux d'Ile-de-France) sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable- Communication des rapports annuels 2010 du S.I.A.A.P. (SyndicatInterdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne) et du Département de la Seine-Saint-Denis- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement.

    22) Concours restreint de maîtrise d'oeuvre relatif à l'aménagement desberges de Marne :
    - Autorisation de signature du contrat de maîtrise d'oeuvre.

    23) Avenant n° 4 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalificationdes parkings en silos du Pavé Neuf.

    24) Avenants n° 1 aux marchés relatifs à la construction du centre aquatique :
    - Lot n° 1 : Clos couvert
    - Lot n° 2 : Menuiseries – Serrurerie
    - Lot n° 4 : Electricité
    - Lot n° 6 : Etanchéité – Revêtement de sol
    - Lot n° 9 : Bassins inox et équipements
    - Lot n° 12 : Toboggan.

    25) Avenant n° 2 au marché relatif à la construction du centre aquatique -Lot n° 3 : Fluides.

    26) Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la constructiond'un centre aquatique.

    27) Avenant n° 2 au marché de travaux relatif à la construction dugymnase de la Butte Verte.

    IV - ÉDUCATION

    28) Convention de partenariat avec l'association Citoyenneté-Jeunesse pour la mise en oeuvre des projets " Art et culture à l'école ".

    29) Convention de partenariat Aides aux Vacances Enfants avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis.

    30) Rapport relatif aux conditions d'exécution de la délégation de service public de la restauration collective scolaire et municipale – Exercice2009/2010.

    V - AFFAIRES SOCIALES

    31) Dispositif de gestion du Revenu de Solidarité Active :
    - Convention relative à l'octroi d'une subvention du Fonds Social Européen et du département de la Seine-Saint-Denis pour le financement du dispositif d'accompagnement du RSA au titre de l'année 2011.

    32) Avenant n° 1 à la convention de prestation de service du Relais d'Assistants Maternels conclue avec la Caisse d'Allocations Familialesde la Seine-Saint-Denis.

    VI - CULTURE

    33) Fixation des tarifs des spectacles présentés dans le cadre de la 14èmeédition du Festival des Chemins de Traverse.

    VII - HABITAT

    34) Garantie d'emprunt et réservation de logements au titre ducontingent communal à la SA d'HLM IMMOBILIERE 3F pourl'opération de construction de 39 logements locatifs sociaux située 5 rue Fajol.

    35) Garantie d'emprunt à la SA d'HLM IMMOBILIERE 3F pour l'opérationde réhabilitation des espaces extérieurs de la résidence " Chemin des Dames ".

    VIII - PERSONNEL

    36) Modification du tableau des effectifs du personnel permanent 
    - Création de postes.

    37) Fixation de l'indemnité pour participation aux scrutins électoraux.

    Information du Conseil Municipal des décisions du Maire en application de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

  • Conseils municipaux 2011

    Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 16 novembre 2011

  • Conseils municipaux 2011

    Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 6 octobre 2011

  • Conseils municipaux 2011

    Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 21 juillet 2011

  • Conseils municipaux 2011

    Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 23 juin 2011

  • Conseils municipaux 2011

    Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 17 juin 2011

  • Conseils municipaux 2011

    Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 19 mai 2011

  • Conseils municipaux 2011

    Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 7 avril 2011

  • Conseils municipaux 2011

    Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 3 mars 2011

  • Conseils municipaux 2011

    Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 10 février 2011

  • Conseils municipaux 2011

    Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 27 janvier 2011

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Bon à savoir !

Le compte rendu des délibérations contient un résumé du dispositif des délibérations adoptées. Il est affiché et mis en ligne dans un délai de huit jours après chaque séance en application de règles légales.

Le procès-verbal reprend les affaires dans l’ordre de leur inscription à l’ordre du jour. Rédigé à l’issue de chaque séance du Conseil municipal et comprenant des éléments de débats auxquels chaque affaire a respectivement donné lieu, il est mis en ligne à la suite de son adoption par le Conseil municipal lors de sa séance suivante.